À la demande du VENDEUR : 
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A) Si une assurance titre devait être demandée ou exigée, 
elle serait aux frais de l'ACHETEUR. 

B) La présente vente est faite sans garantie légale de 
qualité, aux risques et périls de 
l'acheteur. 

C) Le ou les poêles, foyers, appareils à combustion et la 
ou les cheminées sont vendus sans garantie quant à leur 
conformité à la réglementation applicable ainsi qu'aux 
exigences imposées par les compagnies d'assurances. 

D) En relation avec la clause inclusion, Malgré que cette 
clause qui indique que les inclusion devront être en état 
de bon fonctionnement, l'échangeur d'air est non 
fonctionnel et restera non fonctionnel lors de la date 
d'occupation par l'acquéreur.